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Marques déposées par MARTIN Yvan
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CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD
MARTIN Yvan
MARTIN Bruno

Numéro de dépôt :
95599235
Date de dépôt :
25/11/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/11/2015

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD

Déposée le 25 novembre 1995 par MARTIN Yvan et MARTIN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD »

Les déposants sont MARTIN Yvan domicilié(e) 22 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France et MARTIN Bruno domicilié(e) 19 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Yvan domicilié(e) 22 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD est expirée depuis le 25 novembre 2015.


MARTIN Yvan - 22 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France

MARTIN Bruno - 19 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France


M. MARTIN Yvan - 22 les Pâques,33820 BRAUD SAINT LOUIS (dossier no 2301579) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2301579 - Publication au BOPI 2005-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD'